Tableaux d'utilisation des contingents liés à l’origine de l'AECG

Date:2024-03-22

Exportations - Nourriture pour chiens et chats

      

Début de la période: January 1, 2024 Fin de la période: December 31, 2024

      

No de classement du Système harmonisé

Description des produits

Quota annuel

Unité

Utilization annuel à date

Niveau d'utilisation de l'année courrante ( %)

Niveau d'utlilisation de l'année précédente ( %)

Balance disponible du contingent lié à l'origine

2309.10 2309.90

Aliments pour chiens et chats

60,000,000

Kilogrammes

0

0.00%

0.00%

60,000,000

Exportations - Aliments transformés

      

Début de la période: January 1, 2024 Fin de la période: December 31, 2024

      

No de classement du Système harmonisé

Description des produits

Quota annuel

Unité

Utilization annuel à date

Niveau d'utilisation de l'année courrante ( %)

Niveau d'utlilisation de l'année précédente ( %)

Balance disponible du contingent lié à l'origine

19.01 1902.11 1902.19 1902.20 1902.30 1904.10 1904.20 1904.90 19.05 2009.81 2009.89 2103.90 2106.10 2106.90

Aliments transformé

35,000,000

Kilogrammes

0

0.00%

0.00%

35,000,000

Exportations - Les sucreries et les préparations contenant du chocolat

      

Début de la période: January 1, 2024 Fin de la période: December 31, 2024

      

No de classement du Système harmonisé

Description des produits

Quota annuel

Unité

Utilization annuel à date

Niveau d'utilisation de l'année courrante ( %)

Niveau d'utlilisation de l'année précédente ( %)

Balance disponible du contingent lié à l'origine

17.04 1806.31 1806.32 1806.90

Les sucreries et les préparations contenant du chocolat

10,000,000

Kilogrammes

0

0.00%

0.00%

10,000,000

Exportations - Textiles et Vêtements

      

Début de la période: January 1, 2024 Fin de la période: December 31, 2024

      

No de classement du Système harmonisé

Description des produits

Quota annuel

Unité

Utilization annuel à date

Niveau d'utilisation de l'année courrante ( %)

Niveau d'utlilisation de l'année précédente ( %)

Balance disponible du contingent lié à l'origine

61.04

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, etc (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes

535,000

Nombre

24,118

4.51%

11.68%

510,882

61.14

Autres vêtements non dénommés ni compris ailleurs, en bonneterie

90,000

Kilogrammes

1,924

2.14%

3.89%

88,076

6102.30

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

17,000

Nombre

397

2.34%

15.64%

16,603

6108.92

Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

39,000

Nombre

0

0.00%

0.00%

39,000

62.01

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles de la position 62.03

111,291

Nombre

5,067

4.55%

6.45%

106,224

62.05

Chemises et chemisettes, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

15,000

Nombre

0

0.00%

0.00%

15,000

Importations - Textiles et Vêtements

      

Début de la période: January 1, 2024 Fin de la période: December 31, 2024

      

No de classement du Système harmonisé

Description des produits

Quota annuel

Unité

Utilization annuel à date

Niveau d'utilisation de l'année courrante ( %)

Niveau d'utlilisation de l'année précédente ( %)

Balance disponible du contingent lié à l'origine

5007.20

Autres tissus, contenant au moins 85 p. cent en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette

83,000

Mètres carrés

0

0.00%

0.00%

83,000

51.12

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés

200,000

Kilogrammes

0

0.00%

0.00%

200,000

5111.30

Tissus contenant principalement de la laine cardée ou des poils fins cardés, mais moins de 85 p. cent en poids de laine cardée ou de poils fins cardés, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues

205,000

Mètres carrés

0

0.00%

0.00%

205,000

5208.39

Tissus de coton, contenant au moins 85 p. cent en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m², teints, à l'exception de ceux à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure ne dépasse pas 4, et de ceux à armure toile

116,000

Mètres carrés

0

0.00%

0.00%

116,000

54.04

Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm

275,000

Kilogrammes

0

0.00%

0.00%

275,000

54.07

Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits de la position 54.04

636,000

Kilogrammes

0

0.00%

0.00%

636,000

5401.10

Fils à coudre de filaments synthétiques, même conditionnés pour la vente au détail

18,000

Kilogrammes

0

0.00%

0.00%

18,000

5402.11

Fils de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail, fils à haute ténacité d'aramides

504,000

Kilogrammes

0

0.00%

0.00%

504,000

56.03

Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, non dénommés ni compris ailleurs

1,629,000

Kilogrammes

0

0.00%

0.00%

1,629,000

5607.41

Ficelles lieuses ou botteleuses, de polyéthylène ou de polypropylène

813,000

Kilogrammes

0

0.00%

0.00%

813,000

5607.49

Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'exception des ficelles lieuses ou botteleuses)

347,000

Kilogrammes

0

0.00%

0.00%

347,000

5702.42

Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, à l'exception des tapis dits 'Kelim' ou 'Kilim', 'Schumacks' ou 'Soumak', 'Karamanie' et tapis similaires tissés à la main

187,000

Mètres carrés

0

0.00%

0.00%

187,000

5703.20

Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés

413,000

Mètres carrés

0

0.00%

0.00%

413,000

5704.90

Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés (à l'exception des carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m²)

1,830,000

Kilogrammes

0

0.00%

0.00%

1,830,000

59.03

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique (à l'exception des nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose)

209,000

Kilogrammes

0

0.00%

0.00%

209,000

59.11

Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du chapitre 59

160,000

Kilogrammes

0

0.00%

0.00%

160,000

5904.10

Linoléums, même découpés

61,000

Mètres carrés

0

0.00%

0.00%

61,000

5910.00

Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières

298,000

Kilogrammes

0

0.00%

0.00%

298,000

61.06

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exception des t-shirts et des maillots de corps)

126,000

Nombre

137

0.11%

1.33%

125,863

61.09

T-shirts et maillots de corps, en bonneterie

722,000

Nombre

9,936

1.38%

0.87%

712,064

61.10

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie (à l'exception des gilets ouatinés)

537,000

Nombre

31,997

5.96%

5.35%

505,003

61.14

Autres vêtements non dénommés ni compris ailleurs, en bonneterie

58,000

Kilogrammes

1,654

2.85%

6.34%

56,346

61.15

Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie (à l'exception des vêtements pour bébés)

1,691,000

Paire

0

0.00%

0.00%

1,691,000

6105.10

Chemises et chemisettes, de coton, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exception des chemises de nuit, des t-shirts et des maillots de corps)

46,000

Nombre

1,959

4.26%

0.11%

44,041

62.04

Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres qu'en bonneterie et autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes

569,704

Nombre

153,436

26.93%

34.48%

416,268

62.10

Vêtements confectionnés en produits de la position 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 (à l'exception des vêtements pour bébés), autres qu'en bonneterie

19,000

Nombre

4,220

22.21%

32.34%

14,780

62.11

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain et autres vêtements non dénommés ni compris ailleurs, autres qu'en bonneterie

85,000

Kilogrammes

7,823

9.20%

8.97%

77,177

62.12

Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, de tous les types de matières textiles, même élastiqués et en bonneterie (à l'exception des ceintures et des combinés constitués exclusivement de caoutchouc)

26,000

Douzaine

0

0.00%

0.00%

26,000

6202.11

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie

15,000

Nombre

0

0.00%

0.00%

15,000

6202.40

Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie

17,485

Nombre

6,619

37.86%

89.60%

10,866

6203.11

Costumes ou complets de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets

39,000

Nombre

3

0.01%

0.00%

38,997

6203.12 - 6203.49

Costumes ou complets (autres qu'en laine ou en poils fins), ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres qu'en bonneterie et autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets

281,000

Nombre

4,065

1.45%

0.83%

276,935

6205.20

Chemises et chemisettes pour hommes ou garçonnets, de coton, autres qu'en bonneterie

182,000

Nombre

44

0.02%

0.11%

181,956

6302.21

Linge de lit, imprimé, de coton, autre qu'en bonneterie

176,000

Kilogrammes

0

0.00%

0.00%

176,000

6302.31

Linge de lit (autre qu'imprimé), de coton, autre qu'en bonneterie

216,000

Kilogrammes

24,320

11.26%

1.40%

191,680

6302.91

Linge de toilette ou de cuisine, de coton (à l'exception de linge bouclé du genre éponge ou similaire), serpillières, chiffons à lustrer, lavettes et chamoisettes

20,000

Kilogrammes

0

0.00%

0.00%

20,000